Mentions légales



Editeur du service


Collège Hector Berlioz
42 rue Ampère
68000 COLMAR

Téléphone : 03 89 21 59 60
Télécopie : 03 89 21 59 61

Mél : clg.berlioz@online.fr

Directeur de la publication

M. Lino Carpineta, Principal du collège

Webmestre

Guy ACKER, PRI - Professeur de Technologie

Rédacteur de contenu

Toute la communauté scolaire



• Vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d'informations vous concernant sur ce site. Pour exercer votre droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de données diffusées qui vous sont attachées (article 34 de la Loi Informatiques et Libertés), adressez-vous au directeur de publication ou au webmestre :

Collège Hector Berlioz - 42 rue Ampère - 68000 COLMAR
clg.berlioz@online.fr  ou Téléphone : 03 89 21 59 60

• Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées clg.berlioz.online.fr
En revanche, les pages  ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

•  Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

• L'internaute s'engage à ne pas effectuer d'opération pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégrité des informations diffusées, et à l'image de l'établissement et de la commnauté scolaire. Il s'engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l'utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d'usage.

Loi applicable

L’usage de ce site web est régi par la loi française
à l’exception de toute autre législation.